Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 81-2]
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 82-1]
en réponse au voeu n° 65 : relatif à la mise à disposition des salles gérées par les Conseils d'arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[V M192]
en réponse au vœu n° 13 : relatif à l’exclusion des aliments génétiquement modifiés ou dérivés des services de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[V M166]
Avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 175-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 83, rue de Clignancourt (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 147-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 90, rue de la Croix-Nivert (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 180-1]
relatif à la limitation du chlore dans les piscines et création d’une piscine à filtrage naturel.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[V M170]
Avenant au bail emphytéotique consenti à France Euro Habitat (FREHA) portant location de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 62-66, rue Vieille du Temple (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 173-1]
