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Octobre 2012

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Débat

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Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la création d’une continuité cyclable entre le pont de l’Archevêché et le pont d’Arcole. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux expulsions locatives. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DU 163 - DLH 156 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique de 2008 consenti à la RIVP sur l'immeuble 242-252 rue de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la nomination d'Ales BIALIATSKI comme citoyen d'honneur de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la pratique des voeux bis et ter au Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Voeu déposé par le groupe PSRGA relatif à la situation des jardins publics des boulevards Richard-Lenoir et Jules-Ferry. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la participation financière de Dexia dans les S.E.M. de la Ville. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2-7 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

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Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au renforcement des moyens accordés aux établissements scolaires du second degré (12e). Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au lycée professionnel Théophile Gautier (12e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DVD 28 - Délégation de service public pour l'entretien, l'exploitation et la mise aux normes du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 10 ans. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au parc de stationnement Ternes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

II - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relative à la reconnaissance de la répression de la manifestation du 17 octobre 1961 à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DLH 177 - Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. le 27 juillet 2006 portant sur divers ensembles immobiliers. Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 29-31 rue Pierre Nicole (5e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DEVE 163 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la grève des éducateurs sportifs des activités de la natation. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au pont Caulaincourt. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe "Union des démocrates et indépendants" sur le Grand Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l’immeuble, 14, rue Perrée (3e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

III - Question d'actualité du groupe "Europe Ecologie - Les Verts et apparentés" relative à la mise en oeuvre d'une conférence de consensus ayant trait au devenir de la Petite Ceinture. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012