Avenant n°1 au marché relatif au suivi de la réalisation des travaux d'accompagnement de chantiers (lot 2) dans le cadre de l'extension du Tramway ( Porte de Charenton-Porte des Lilas, 12e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 183-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 157-1]
Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 151-1]
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 208-1]
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 201-1]
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 SGCP 10-1]
Subvention et convention (3 000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 154-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[R.58]
Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPE 79-1]
Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 95-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[R.62]
Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Free Mobile.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 93-1]
Approbation d'une nouvelle Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et les 4 opérateurs exploitant le réseau de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 166-1]
Convention cadre des mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Orange.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 94-1]
Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DUCT 175-1]
Convention-cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 92-1]
Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 149-1]
Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 88-1]
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[R.61]
Grille tarifaire d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 91-1]
