Subvention (6.000 euros) à 3 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPVI 172-1]
Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPVI 191-1]
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DRH 70-1]
Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DDEEES 147-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DAC 697-1]
Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DJS 261-1]
Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DAC 717-1]
Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPVI 175-1]
Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DJS 235-1]
Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DRH 52-1]
Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 SG 185-1]
Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DUCT 149-1]
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DDEEES 215-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - ENTREPRISES 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DDEEES 207-1]
