Subvention et avenant à convention (79 600 euros) avec l'association LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DFPE 321-1]
Délégation de service public pour l'entretien, l'exploitation et la mise aux normes du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 10 ans.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 28-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de prestations de remorquage de véhicules
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPE 64-1]
Approbation des modalités d'attribution et signature du marché de contrôles règlementaires des installations et équipements de la section de l'assainissement de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPE 73-1]
Subvention (245.080 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DASCO 61-1]
Subvention (215.495 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DASCO 62-1]
Subvention compensatrice (23.926 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DASCO 145-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association pour Fêter la nature dans l'Est Parisien (AFNEP) (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 152-1]
Avenant n°1 au marché relatif au suivi de la réalisation des travaux d'accompagnement de chantiers (lot 2) dans le cadre de l'extension du Tramway ( Porte de Charenton-Porte des Lilas, 12e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 183-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 157-1]
Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DEVE 151-1]
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 208-1]
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 201-1]
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 SGCP 10-1]
Subvention et convention (3 000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 154-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[R.58]
Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPE 79-1]
Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DF 95-1]
