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Déliberation
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Projet de décision modificative N°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 81-2]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N° 2 d'investissement de la Ville de Paris pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 82-1]


en réponse au voeu 2G : relatif aux contrats aidés à la Ville. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [V G45]


relatif au lancement d'Ondesparif. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M186]


en réponse au voeu n° 66 : relatif aux ratios promus - promouvables. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M193]


relatif au montant des recettes générées par la téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M191]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil général]


relatif aux implantations d'antennes relais auprès des locataires du parc social parisien. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M190]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


relatif au déploiement des antennes-relais. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M188]


en réponse au voeu n° 65 : relatif à la mise à disposition des salles gérées par les Conseils d'arrondissement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M192]


en réponse au voeu n° 20 : relatif la réduction des budgets pour les classes de découverte. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M168]


en réponse au vœu n° 13 : relatif à l’exclusion des aliments génétiquement modifiés ou dérivés des services de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M166]


Avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 175-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 83, rue de Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 147-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 90, rue de la Croix-Nivert (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 180-1]


relatif à la limitation du chlore dans les piscines et création d’une piscine à filtrage naturel. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M170]


Avenant au bail emphytéotique consenti à France Euro Habitat (FREHA) portant location de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 62-66, rue Vieille du Temple (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 173-1]


Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM le 27 juillet 2006 portant sur divers ensembles immobiliers. Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 29-31 rue Pierre Nicole (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 177-1]


Avenant au bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 204-1]


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