Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 138-8]
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 138-6]
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 138-4]
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 138-5]
Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 90-1]
Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 138-2]
Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 118-1]
Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 120-2]
Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 120-1]
Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 118-2]
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 137-2]
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 137-1]
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 137-3]
Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion du budget spécial de la préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 SG 193-1]
