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Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 138-8]


Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 138-6]


Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 138-4]


Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 138-5]


Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 90-1]


Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 138-2]


Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 118-1]


Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 120-2]


Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 120-1]


Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 118-2]


Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 137-2]


Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 137-1]


Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 137-3]


Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion du budget spécial de la préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SG 193-1]


relatif à la parcelle, 21, avenue de Clichy (17e) (Mme Brigitte KUSTER). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M177]


relatif à l’immeuble, 14, rue Perrée (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M173]


relatif à la dénomination d’un lieu en hommage à Lise et Arthur London. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M172]


en réponse au voeu n° 30 : relatif à la vente à la découpe. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M174]


relatif à la dénomination d’un lieu Léon Gontran Damas (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M171]


Réalisation par Efidis d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 215-1]


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