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Réalisation par PROLOG'UES d'un programme de réhabilitation Plan Climat d'un logement 49 rue Rochechouart (9e), de 2 logements 59 rue de la Fontaine au roi (11e) et d'un logement 44 rue Raymond Losserand (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 216-1]


Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 188-1]


relatif à l’achat par la Ville des terrains propriété de l ’Etat, 26, 26 bis rue de Saint- Petersbourg - 73, rue d’Amsterdam (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M176]


Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLS à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, dans le cadre d'une VEFA lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 188-2]


Réalisation par Efidis d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 215-3]


Réalisation par Efidis d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 20 logements PLS, 67-69 avenue Parmentier (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 215-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 20 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 13e ,15e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 192-2]


Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant 11 logements PLA-I et 43 logements PLUS, ainsi qu'une résidence étudiante de 147 logements PLUS à réaliser dans les anciens entrepôts Macdonald, lots N1 et N6 (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 195-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLS, 12-46 bd Davout (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 208-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 190-1]


Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 17 rue Pierre Dupont (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 143-1]


Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant 11 logements PLA-I et 43 logements PLUS, ainsi qu'une résidence étudiante de 147 logements PLUS à réaliser dans les anciens entrepôts Macdonald, lots N1 et N6 (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 195-2]


Prorogation de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme comportant une résidence étudiante de 130 logements PLUS à réaliser boulevard d'Indochine, Voie BJ19 (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 207-1]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS, 5-7 rue du Sahel (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 212-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 79, rue Pernety (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 211-2]


Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis rue du Cherche Midi (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 201-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 190-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLS, 12-46 bd Davout (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 208-2]


Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 17 rue Pierre Dupont (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 143-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 150-1]


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