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Subvention (6.000 euros) à 3 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 172-1]


Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 191-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 70-1]


Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DDEEES 147-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 689-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 697-1]


Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 261-1]


Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 717-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAJ 21-1]


Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 175-1]


Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 235-1]


Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 52-1]


Subvention (1.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DFPE 402-1]


Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SG 185-1]


Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 149-1]


Cession d'un immeuble au 51 avenue Simon Bolivar (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DU 77-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DDEEES 215-1]


Délégation de service public pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 420-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - ENTREPRISES 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DDEEES 207-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association PROTOCLIP (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 728-1]


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