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Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine – Saint-Denis ». Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.24]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée).- Collèges privés du second degré sous contrat d'association. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.33]


Subvention (93.706 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 60-1]


Signature d'une convention avec le Conservatoire des Arts et Métiers pour une exposition "Les carrières et les hommes". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 179-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour son projet de création d'un lien entre la vie étudiante et la vie locale dans le quartier Amiraux Simplon (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 153-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.31]


Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des ateliers bleus culturels et scientifiques pour 2013/2014 et 2014/2015. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 152-1]


Dotation (60.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 102-1]


Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société anonyme mixte d'exploitation du stationnement (SAEMES) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SGCP 9-1]


Subvention (18.681 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 44-1]


Admission en non-valeurs Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 85-1]


Subvention compensatrice (103.563 euros) à la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 147-1]


Subvention de 1.400 euros à l'Association pour le Développement de l'Apiculture en Ile-de-France (ADAIF) pour la poursuite de son opération de suivi du frelon asiatique. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 154-1]


Subvention et convention (96.500 euros) à l'association Etudes et Chantiers Ile de France pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 158-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’Aide sociale. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.34]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.26]


Convention de financement avec le Conseil Général du Val de Marne concernant l'aménagement du débouché de la RD7 sur la Porte d'Italie (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 139-1]


Subvention (3.000 euros) au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC (13e) pour l'organisation d'un jeu-concours national intitulé "Carnets de voyage" proposé aux écoles primaires Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 92-1]


Signature du marché de mise à disposition et manutention de séparateurs sur la voirie parisienne. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 172-1]


Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club de Paris, pour la reconstruction d'un mur dans l'enceinte du centre sportif municipal 15 avenue Félix d'Hérelle (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 413-1]


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