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Subventions (19.969 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 51-1]


Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 564-1]


Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 458-1]


Dotations (31.080 euros) à divers collèges publics parisiens Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 50-1]


Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 595-1]


Subvention et convention (2. 104. 000 euros) avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien Hôpital Broussais (14e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 547-1]


Indemnisation du département de Paris par l'Atelier d'Architecture CHEMETOV ET HUIDOBRO, le bureau Veritas et la société MMA suite à des défauts sur les menuiseries extérieures du collège Thomas Mann sis 91 avenue de France (13e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DPA 9-1]


Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 608-1]


Participation et avenant n°1 à convention (350.000 euros) avec l'association des cités du secours catholique (20e) pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation la colline aux enfants (17e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 503-1]


Subvention et convention (10 000 euros) avec l'Association Française de Pédiatrie Ambulatoire (AFPA) (33 170 Gradignan) pour la création d'un site Internet. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DFPE 18-1]


Contribution du département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 49-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (4e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 538-1]


Subvention, avenant et nouvelle convention (37.563 euros) avec l'association Dispositif d'Appui à la Périnatalité et aux Soins Ambulatoires (3e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DFPE 6-1]


Participation et avenant n°1 à convention (120.000 euros) avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 524-1]


Subvention (7.500 euros) à l'association Chinois de France, Français de Chine (20e) au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 339-1]


Subvention et convention (6. 360. 000 euros ) avec Paris Habitat (5e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) au 86-90, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 387-1]


Subvention (3. 000 euros) à l'association le Social Club (15e) au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 498-1]


Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association le Parisolidaire (11e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DASES 396-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier du 19e nord (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 148-1]


Subventions (33.300 euros) à quinze associations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 7-1]


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