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Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 79, rue Pernety (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 211-1]


Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis rue du Cherche Midi (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 201-3]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS, 5-7 rue du Sahel (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 212-1]


Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 17 rue Pierre Dupont (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 143-3]


Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis rue du Cherche Midi (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 201-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 20 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 13e ,15e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 192-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 55 logements PLUS et 23 logements PLS, 41-47 rue de la Grange aux Belles-1 rue des Ecluses Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 190-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 150-2]


relatif à la transformation de bureaux en logements. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M175]


relatif au Montmartrobus. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M198]


relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [V G47]


relatif à la circulation cyclable le long du jardin des Tuileries. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M196]


relatif au travail de mémoire sur le massacre du 17 octobre 1961. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M183]


relatif à la création d’une continuité cyclable entre le pont de l’Archevêché et le pont d’Arcole. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M199]


Subventions (618.000 euros) avec avenants aux conventions 2010-2012 avec 7 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DDEEES 97-2]


2012 DEVE 166 - Approbation d'une nouvelle Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et les 4 opérateurs exploitant le réseau de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la technologie 3G. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la technologie 4G. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au lancement d'Ondesparif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux antennes-relais de l'opérateur Bouygues-Télécom, rue Lobineau (6e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux antennes-relais de l'opérateur Orange au 173, rue Marcadet (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au déploiement des antennes-relais. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'information sur les implantations d'antennes relais. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux implantations d'antennes relais auprès des locataires du parc social parisien. 2012 DF 91 - Grille tarifaire d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au montant des recettes générées par la téléphonie mobile. 2012 DF 92 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom. 2012 DF 93 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Free Mobile. 2012 DF 94 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Orange. 2012 DF 95 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012


Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012


Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Plan Climat. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012


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