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Subvention (300.000 euros) et convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 677-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 186-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association SESAME (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 236-1]


Subvention (3.000 euros) avec convention à l'association oeuvre de Secours aux Enfants. (10e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 537-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 2 octobre 2012. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 DAJ 22-1]


Subventions (19.000 euros) aux associations Absolutamente (93400 Saint Ouen), Alleretour Danse Contemporaine (14000 Caen) et En Corps (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 367-1]


Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPP 44-1]


Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 591-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 698-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité informatique Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 102-1]


Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 150-1]


Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 171-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien supérieur principal et technicien supérieur en chef du corps des techniciens supérieurs des administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 58-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SG 28-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité multimédia Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 103-1]


Dotations 2013 des écoles d'arts appliqués (1.698.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 105-1]


Subvention (700 euros) au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 708-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 723-1]


Dispositions applicables aux mairies d'arrondissement en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieur à 15 000 euros Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 140-1]


Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 100-1]


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