Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

Subvention (25 000 euros) et convention avec l'Association Union Fédérale d'Intervention des Structures CUlturelles (UFISC) (19e) Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 155-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e) . Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 494-1]


Subvention (12. 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Equipes Saint-Vincent- Permanence Oberkampf (11e) pour son action en faveur de personnes en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 620-1]


Subvention (310.000 euros) et convention pluriannuelle 2013-2015 avec l'association Réseau Entreprendre Paris (11e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 116-1]


Subventions (87.345 euros) et avenant à la convention avec l'association La Clairière (2e) pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 50-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Batik International (13e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 486-1]


Souscription d'un avenant à la convention DDEEES 123 G avec le FLES de Paris (100 000 euros) Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 154-1]


subvention (200 000 euros) et Avenant n°11 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e) Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 29-1]


Approbation du principe de réalisation de prestations d'exploitation et de maintenance des locaux de l'immeuble départemental sis 94-96, quai de la Râpée et de l'immeuble 8-10 avenue Ledru Rollin (12ème) et des modalités de passation des marchés de prestations de services correspondant. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DILT 20-1]


Subvention et convention (7 500 euros) avec l'Association de Prévention du Site de la Villette pour la mise en oeuvre du plan de lutte contre les discriminations dans le 12e arrdt. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 128-1]


Subventin (430 000 euros) et avenant à la convention du 12 décembre 2012 conclue avec l'Association Boutique de Gestion Paris Ile de france Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 106-1]


Subvention (50.000 euros) et convention 2013 avec le Centre Francilien de l'Innovation. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 163-1]


Subvention (2. 500 euros) à l'association L'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 13e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2013. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 480-1]


Subvention et convention (50.000 euros) Medicen Paris Region. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 139-1]


Signature d'une convention avec l'association Claude CHAPPE (59000-LILLE) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) " Les jardins de Belleville" (19e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 623-1]


Subventions (6.000 euros), dans le cadre de la politique de la ville, à deux associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 499-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association La Compagnie du Son des Rues (11e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 611-1]


Subvention (6.500 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 509-1]


Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 614-1]


Subvention (40 000 euros) et convention avec l'association " Vacances et Familles de Paris ". Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 99-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >