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Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'épicerie, boissons non alcoolisées (lot 1) et de produits surgelés (lot 2) pour les établissements de l'aide sociale à l'enfance situés à Paris et en Ile de France etc... Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 12-1]


relatif à la fiscalité sur les transports en commun. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G29]


Projet de décision modificative d'investissement n° 2 du département de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DF 21-1]


relatif à la carte Imagin'R. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G28]


relatif à la TVA applicable aux transports. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G30]


Projet de décision modificative d'investissement n° 2 du département de Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DF 21-2]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°2 d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2013 Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DF 22-1]


Participation (24.500 euros) aux associations Relais Davout , Les Ateliers de Natéma , Solidarité Paga Lagny Davout, pour leur action d'animation et de prévention. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 618-2]


Cession à la SEMAEST d'un volume par le Département dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DU 9-1]


en réponse au voeu n° 14 G relatif aux mineurs isolés étrangers. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G36]


relatif aux contrats aidés de la Ville et du Département. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G27]


relatif à l'offre de soins médicaux en matière d'IVG. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G31]


en réponse au voeu n° 15 G relatif au maintien des aides financières de l'aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G37]


en réponse au voeu n° 6 relatif au centre IVG de l'hôpital Tenon. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G32]


relatif à l'avenir du centre de santé dentaire Archereau. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G33]


en réponse au voeu n° 11 relatif à la fermeture de l'hôpital Bichat. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G35]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [Liste des membres présents - Conseil général]


en réponse aux voeux n° 8 G, n° 9 G et n° 10 G relatifs à la répression du mouvement social contre la fermeture de l'Hôtel-Dieu. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G34]


Autorisation donnée au Maire de Paris de déposer une déclaration préalable avant travaux de remplacement de menuiseries vétustes et déplacement d'une marquise au 20 Villa Compoint (17e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DLH 5-1]


Modification des statuts de l'Entente Interdépartementale de Gestion du Parc de Détente et de Loisirs du Tremblay (94). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 6-2]


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