Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situé dans le 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 401-1]


Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Montholon (9e), pour une durée de 8 ans. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 35-1]


Subvention (52.472 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Au Fil de la Découverte (15e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 84-1]


Convention passée avec l'Académie de Paris relative au développement des assistants de langues dans les écoles primaires de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 147-1]


Subvention (541.375 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la Crèche Collective Laïque du Quartier du Père Lachaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 75-1]


Convention de mise à disposition de locaux au Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e), à titre gratuit, précaire et révocable. Subvention (68.000 euros) avec avenant à la convention triennale d'objectifs avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 326-1]


Subvention (9.876 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 81-1]


Subvention (662.996 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Clavel (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 69-1]


Subvention (470.031 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche en appartement Framboise (19e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 74-1]


Subvention (450.000 euros) et convention avec la Fondation Paris Saint-Germain au titre de la saison 2013-2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 209-1]


Marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Levallois pour la saison sportive 2013-2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 286-1]


Subvention (155.237 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la multi-structure La Fée Tiphaine (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 67-1]


Subvention (344.475 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-accueil Hippocampe (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 73-1]


Subventions (20.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 254-1]


Subvention (6.936 euros) à l'ESAA Duperré (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 159-1]


Subvention (160.456 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil La Môme (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 71-1]


Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Brancion, Frères Voisin, Sohane Benziane, Espace Cévennes et Espace Paris-Plaine (15e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 367-1]


Subvention (38.619 euros) et avenant n°5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Ardennes (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 31-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la création de quatre classes, d’un centre cuiseur par démolition-reconstruction et restructuration partielle du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 5-7, place du Cardinal Amette (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [R.25]


Subvention (987.422 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la crèche familiale Beaugrenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 66-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <