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Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 3.126.000 euros à contracter par l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris (UDAF 75), destiné au fianncement de l'acquisition d'un local sis 11 bis rue Blanche (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 453-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Comité des Fêtes et des oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 495-1]


Convention avec l'association Projets 19 visant le soutien de l'activité de sa couveuse EPICEAS, dédiée aux porteurs de projets relevant du secteur de l'Economie Sociale et Solidaire Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 153-1]


Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DLH 143-2]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 388-1]


Modification des modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires allouée à certains personnels du Département de Paris Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DRH 12-1]


Subvention (313.464 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 263-1]


Reprise des locaux sinistrés par la SA SCOP UTB suite à l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPA 58-1]


Lancement du marché relatif à l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du marché relatif à l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DICOM 22-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destinés aux agents de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DILT 11-1]


Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 141-1]


Subvention (177.380 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 177-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association des accidentés de la vie dite FNATH (42030 SAINT-ETIENNE). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 498-1]


Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DSTI 19-1]


Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la réalisation de travaux d'investissement routier dans le secteur Bruneseau Nord, ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 156-1]


Convention de mise à disposition de compétences et de services entre le Département de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DSTI 27-1]


Subvention (44.660 euros) et avenant n°1 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Club des 3 Zans (20e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 118-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la restructuration et l'extension des locaux vestiaires publics hommes et femmes et des locaux du personnel à la piscine Bernard Lafay (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 389-1]


Participation (41 860 euros), participation exceptionnelle (40 000 euros) et avenant à convention avec l'association Hors la Rue (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 617-1]


Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 166-1]


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