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Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 48-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 705-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 700-1]


Subvention (132.846 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 138-1]


Subvention (25.000 euros) et convention triennale avec la Fédération nationale des victimes d'accidents collectifs - SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l'aide aux victimes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPP 53-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour son action Les Temps des Parents. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 393-1]


relatif à la carte Imagin'R. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G28]


Subvention (550 euros) et convention avec l'association Quartier de soleil (17e) dans le cadre de la prévention de la délinquance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPP 49-1]


Budget primitif de la Ville de Paris pour 2014 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DF 88-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec le Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 392-1]


Subvention (256.607 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 144-1]


Subvention (10.290 euros) à la Caisse des écoles du 6e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 166-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Les promenades urbaines (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 568-1]


relatif à la TVA applicable aux transports. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [V G30]


21 Subvention (80.000 euros) et avenant n°1 à la convention 2012-2014 à la Ligue des Droits de l'Homme (LDH) pour son fonctionnement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPVI 21-1]


Subvention (61.660 euros) sollicitée auprès de l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de 20 lustres et 2 torchères de la Synagogue de la Victoire (9e), propriété de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 220-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Bleu comme une orange (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 93-1]


Subvention (11.357 euros) à la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement pour la mise en oeuvre des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 168-1]


Projet de décision modificative d'investissement n° 2 de la ville Paris pour l'exercice 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DF 73-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Photothèque des Jeunes Parisiens (2e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 517-1]


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