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Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub 17 (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 369-1]


Subvention (6.500 euros) et convention avec l'Association CafeZoide (19e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 562-1]


Subvention (116.760 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Jardin Luxembourg (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 63-1]


Subvention (63.364 euros) et avenant à convention avec l'association Dispositif d'Appui à la Périnalité et Aux Soins Ambulatoires. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 6-1]


Subvention (399.137 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Sainte Amélie (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 77-1]


Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 72-1]


Subvention (6.000 euros) avec avenant à la convention annuelle avec le Comité International des Jeux Mathématiques (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 379-1]


Dotations allouées aux associations gestionnaires de centres de protection infantile (4 158 501 euros) Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 9-1]


Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 363-1]


Signature d'une convention avec l'Etat (Académie de Paris) pour les Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique (C.A.P.P). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 637-1]


Subventions (47.563 euros) à l'école Boulle (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 185-1]


Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 245-1]


Subvention (850 euros) à l'Association Echiquéenne pour les Aveugles (A.E.P.A.) (7e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 557-1]


Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2014-2015. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 151-1]


Participation (3 525 223 euros) et avenant n°15 à convention avec le Groupement d'Intérêt Public du GIP Samusocial de Paris (12e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 511-1]


Subvention (200.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 23-1]


Participations (1.006 .800 euros) et conventions avec l'association France terre d'asile (18e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 546-1]


Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association ASPTT Paris Ile De France pour l'exploitation privative de l'espace de remise en forme situé dans l'enceinte du stade municipal Sébastien Charléty (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 406-1]


Subvention (283.107 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Bethléem (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 62-1]


Modification pour 2013 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 483-1]


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