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Subventions (15.000 euros) et convention avec la Régie de quartier Passerelles 17 (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 45-1]


Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1159-3]


Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1166-1]


École Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles et École des Ingénieurs de la Ville de Paris - modification des statuts pour la délégation de signature aux chefs de service Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDEEES 1203-1]


Centre Commercial Beaugrenelle (15e). Régularisations foncières entre la Ville de Paris, la société Beaugrenelle Patrimoine et la Sempariseine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1030-2]


Subventions (23.000 euros) à 10 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Troisième enveloppe 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 62-1]


relatif au recours à des agences de notation. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .222]


Réalisation, groupe Rozier Compans Crimée (19e) d'un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1091-1]


Modification du règlement de copropriété - Vente et acquisition de différents lots, 25 rue Saint Louis en l’Ile (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1040-1]


Réalisation, groupe Rozier Compans Crimée (19e) d'un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1091-2]


Location d'une emprise communale 50-52, rue Clisson (13e) à COALLIA-HABITAT-Avenant au bail Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1044-1]


Subventions (29.000 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Quartier Est 20ème. Troisième enveloppe pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 109-1]


Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Arcueil (94) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1088-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l’Association Graine de Jardins pour des travaux d’embellissement de la devanture situé au 21, rue de Jessaint (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 84-1]


Réalisation 39, rue de Richelieu (1er) de 2 PLA-I par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1163-2]


Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1159-2]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt global à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement de divers programmes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1056-1]


Achat d’espaces publics dans l’opération Lourmel Eglise (15e) à la Sempariseine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1103-1]


ZAC BEAUJON (8e) - Achat d’emprises de voiries à la SEMPARISEINE. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1059-1]


École supérieure de Physique Chimie, E.S.P.C.I (5è)-avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DPA 1028-1]


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