Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >

ZAC des Amandiers (20e) - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1067-2]


états spéciaux d'arrondissement : détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 2015 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 39-1]


Subventions à 16 associations (48.000 euros) et conventions sur les quartiers Politique de la Ville au titre du Fonds d’Innovation Sociale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 56-1]


états spéciaux d'arrondissement - délibération cadre investissement 2015 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 40-1]


Subventions (42.500 euros) à 23 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre, Paris Nord-Est, Danube-Solidarité. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 64-1]


Subvention (2.800 euros) et convention avec l’Association Ressources Unies pour des travaux d’embellissement de la vitrine de son local , 21 rue de la Goutte d’Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 60-1]


Clôture de l’opération Olympiades (13e) - Acquisition des biens auprès de la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1024-1]


Subventions (6.500 euros) et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 82-1]


Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Maurecourt (78) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1087-1]


Subvention (50.738 euros) et avenant à convention avec le Pavillon de l’Arsenal Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1011-1]


Immeuble communal 20-22, rue Madame (6e) - Autorisation de dépôt de demandes d’autorisations d‘urbanisme Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1168-1]


Place de la République - Résiliation à l’amiable du marché n°20121390007630. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1156-1]


Subvention (3 000 euros) à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Amiraux Simplon (18). Troisième enveloppe pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 95-1]


ZAC des Amandiers (20e) - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1067-3]


Subventions (17.391 euros) et convention avec l’association Strataj’m. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 57-1]


Centre Commercial Beaugrenelle (15e). Régularisations foncières entre la Ville de Paris, la société Beaugrenelle Patrimoine et la Sempariseine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1030-1]


ZAC des Amandiers (20e) - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1067-1]


en réponse aux voeux n° 41 et 44 relatifs à la collecte et au tri des déchets. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .225]


ZAC Clichy Batignolles (17e). Achat d’un volume à Paris Batignolles Aménagement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1125-1]


Réalisation 39, rue de Richelieu (1er) de 2 PLA-I par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1163-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 >