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Location à ESPACIL HABITAT des parcelles 160-162 avenue Paul Vaillant Couturier et d’une partie de la parcelle 158, avenue Paul Vaillant Couturier (14e)-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1077-1]


relatif à l'utilisation des logiciels libre par la Mairie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .224]


Location à la RIVP de l'immeuble 86, quai de la Rapée (12e)- bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DLH 1126-1]


Subventions (14.400 euros) à cinq associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Troisième enveloppe. Quartier Fontaine au Roi (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 53-1]


Centre Commercial Beaugrenelle (15e). Régularisations foncières entre la Ville de Paris, la société Beaugrenelle Patrimoine et la Sempariseine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DU 1030-3]


Avenants à conventions et subventions (1.210.000 euros) à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche, dans le cadre du programme Emergences de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDEEES 1202-1]


Convention d’occupation du domaine public avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1538-1]


Subventions (3.000 euros) à 3 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la politique de la Ville (10e arrondissement). Troisième enveloppe 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 127-1]


Subventions (13.700 €) à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Porte Montmartre Clignancourt (18e). Troisième enveloppe pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 96-1]


relatif aux personnels en grève de l'hôtel Royal Monceau. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .229]


Caisse des écoles (3e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1129-1]


relatif à un rapport annuel sur le traitement des déchets de l'administration parisienne. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .246]


relatif à la sécurité aux abords des grands magasins dans le quartier Opéra-Chaussée d'Antin. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .236]


relatif à la certification ISO 14001 de la Mairie du 20e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .234]


Caisse des écoles (11e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1137-1]


Caisse des écoles (1er)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1127-1]


Convention avec la Philharmonie de Paris pour le remboursement de l'emprunt contracté par l'association et garanti par la Ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 33-1]


Caisse des écoles (18e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1144-1]


Caisse des écoles (10e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1136-1]


en réponse au voeu n° 79 relatif à l'enfouissement des voies de la liaison Charles de Gaulle express aux abords de la porte de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .240]


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