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Caisse des écoles (12e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1138-1]


relatif à l'organisation de réunions publiques sur le Grand Marché Transatlantique. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .217]


relatif à l'implantation de sanisettes supplémentaires (1er). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .245]


Caisse des écoles (15e)-Convention d'occupation du domaine publuc Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1141-1]


en réponse au voeu n° 20 relatif aux étudiants boursiers syriens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .218]


Caisse des écoles (9e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1135-1]


en réponse au voeu n° 83 relatif à l'éco-redevance poids lourds. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .243]


relatif à l'information des élus. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .231]


en réponse aux voeux n° 59, 60, 61 et 62 relatifs à la Philharmonie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .233]


en réponse au voeu n° 23 relatif à l'utilisation des équipements sportifs scolaires. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .219]


Caisse des écoles (7e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1133-1]


relatif à l'encadrement et à la valorisation des marchés de fin d'année. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .230]


relatif à la vente à la sauvette. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .237]


Caisse des écoles (14e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1140-1]


en réponse au voeu n° 75 relatif à l'appel à la végétalisation. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .238]


Caisse des écoles (20e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1146-1]


relatif à l'habitat participatif Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .249]


Caisse des écoles (2e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1128-1]


en réponse au voeux n° 98 et 99 relatifs au 357-359 rue des Pyrénées (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .251]


relatif à la création d'un dispositif de co-voiturage lié à Autolib'. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .242]


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