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Caisse des écoles (13e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1139-1]


relatif à la création d'un plan international d'épargne-vaccins contre le virus Ebola. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .216]


en réponse au voeu n° 97 relatif aux droits des locataires. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .250]


relatif au passage en zone 30 de la voirie (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .239]


Caisse des écoles (19e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1145-1]


Caisse des écoles (17e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1143-1]


en réponse au voeu n° 101 relatif à la Poste du Louvre. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .253]


relatif à l'élection des représentants des conseils de quartier du 17e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .221]


Caisse des écoles (4e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1130-1]


Caisse des écoles (16e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1142-1]


relatif à la fusion des lignes du métro 3bis et 7 bis. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .241]


relatif à la redevance pour création de bureaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .254]


Caisse des écoles (8e)-Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1134-1]


Caisse des écoles (5e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1131-1]


relatif au fonctionnement des Espaces Publics Numériques et à leur financement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .235]


Caisse des écoles (6e) - Convention d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1132-1]


en réponse au voeu n° 28 relatif à l'affichage de libre expression. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .220]


en réponse au voeu n° 86 relatif au contrôle des accès de la zone piétonne des Halles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .244]


en réponse au voeu n° 100 relatif à la mobilité dans le parc de logement social. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .252]


Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Matin Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Matin]


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