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Déliberation
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Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Après-midi]


relatif aux produits proposés. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [V .232]


Marchés découverts alimentaires - nouveau règlement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDEEES 1098-1]


Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Matin Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [Liste des membres présents - 20 octobre 2014 - Matin]


Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [Liste des membres présents - 21 octobre 2014 - Après-midi]


Marchés découverts alimentaires - trois avenants aux conventions de DSP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDEEES 1097-1]


Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDEEES 1040-1]


Convention d’occupation du rond-point de l’avenue des Champs-Elysées (8e) pour l’organisation d’une zone artisans à l’occasion des fêtes de fin d’année 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDEEES 1210-1]


Etat spéciaux d'arrondissement - Dotations 2015 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 29-1]


Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux – Décision modificative n°1 pour l’exercice 2014 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DILT 1006-1]


Décision modificative N°1 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 23-1]


Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative N°1 pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 24-1]


Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 41-1]


Décision modificative N°1 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 23-2]


Indemnisations amiables Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DVD 1118-1]


Mise à disposition d’une portion de terrain 28 rue David d’Angers (19e) - convention d’occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFPE 1400-1]


Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 291-1]


Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 119-1]


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