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Locaux scolaires municipaux-Avenant n°2 à la convention de mise à disposition avec l'Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASCO 1064-1]


Centre de Distribution Urbaine au centre de Paris. Subvention de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DVD 1119-1]


Centres d'animation Baudricourt, Dunois, Richet, Poterne des Peupliers et Daviel (13e ) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 302-1]


Conventions de partenariat dans le cadre de l'évènement BOUGEZ MALIN Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DVD 1107-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des puéricultrices de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DRH 1008-1]


Subventions (42000 euros), avenant n°2 à la convention triennale et convention d'équipement avec l'association Wimoov (ex Voiture and Co). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DVD 1073-1]


Relevé de prescription d'assiette de taxe de balayage Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 30-1]


Ingénierie, assistance et équipements réseaux en 4 lots-Convention de groupement de commandes pour le lot 4-Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DSTI 1016-1]


Délibération cadre sur l’extension de l’amplitude horaire d’ouverture des équipements sportifs muncipaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 324-1]


Subvention au titre de l’animation locale (5.000 euros) à l’association La commune libre d’Aligre (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 126-1]


Subventions (3.500 euros) à 3 associations et convention avec 1 association pour leurs actions favorisant la participation citoyenne à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 128-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (SAEMPF). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [R225]


Prestations de services pour la gestion du centre d'animation Rennes (6e) - Marchés de service (art. 30) - Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 304-1]


Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 139-1]


Neo Telecoms devenue Zayo France - Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public non routier Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 20-1]


Subvention au titre de l'animation locale (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire femmes pour agir. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 122-1]


Subventions (36.650 euros) à 17 associations parisiennes handisports. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 137-1]


Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 140-1]


Stade de la Tour à Parachutes 9, avenue de la Porte de Choisy (13e) - Autorisation de déposer un permis de démolir. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 336-1]


Gymnase des Patriarches (5e) - Fermeture des alcôves du gymnase - Déclaration préalable. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 339-1]


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