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Grille tarifaire d'occupation du domaine public non routier par les réseaux de communications électroniques ouverts au public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFA 32-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Relais Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 106-1]


Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant du Conseils de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 166-1]


Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation correspondante. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 110-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association ADA 13 pour l’organisation d’évènements autour de l’urbanisme (13è). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 68-1]


Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris (Ville de Paris) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAJ 1018-1]


Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l’association Place 2 B (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1419-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Vue D'Ensemble (19e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 292-1]


Subvention (3.000 euros) au centre sportif de l'école Beauregard (2e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1342-1]


Subvention (1.150 euros) à l’association Mosaïques 9 (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFPE 1373-1]


Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e) – approbation des statuts. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 334-1]


Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1373-1]


Subventions (119.000 euros) et conventions avec quatre recycleries. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DPE 1057-1]


Subvention (14.500 euros) à cinq associations au titre de l’intégration. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 94-1]


Subvention (4.000 euros) à 2 associations de jeunesse (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 272-1]


Subventions (23.000 euros) accordées à deux associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 88-1]


Subvention (1.500 euros) et convention avec l’association Vivre ensemble à Maroc Tanger au titre de la prévention de la délinquance Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DPP 1049-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association des Ludothèques en Ile de France (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 SG 1080-1]


Travaux de mise en accessibilité de l’accès principal du Théâtre National de Chaillot–Jardin du Trocadéro (16e) – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec le Ministère de la Culture. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DEVE 1046-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association Bio Consom’acteurs (7e) pour son projet de mallette pédagogique sur l’agriculture et l’alimentation biologique Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DEVE 1073-1]


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