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Occupation précaire du sursol du Parc de Belleville (20e) par la RIVP-Convention de mise à disposition du domaine public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DEVE 1013-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec CEGI SNCF (93, La Plaine Saint-Denis) pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFPE 1351-1]


Subvention (7.000 euros) pour l'association Silhouette (19e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1465-1]


Subvention (2 000 euros) à l’association Pour une Réglementation des Implantations d’Antennes Relais de Téléphonie Mobile (PRIARTéM) (10e) pour son travail d’information sur la téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DEVE 1071-1]


Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (4e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 24-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 296-1]


Avenants à convention avec l'ARS et l'Etat pour la lutte contre le saturnisme infantile Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DASES 1025-1]


TVA-Création d’un secteur distinct lié au dispositif de récupération de la TVA par les tiers Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DEVE 1066-1]


Subvention (2.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFPE 1371-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1404-1]


Subvention (32.000 euros) et convention à la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DJS 43-1]


Subvention (18.000 euros) et convention avec l’association Les Ateliers de Natéma (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFPE 1372-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Léo Lagrange Ile-de-France (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 SG 1084-1]


Subventions (53.000euros) à 10 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DDCT 8-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Association des Ludothèques en Ile-de-France (ALIF) (13e) pour sa ludothèque Ludomobile. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DFPE 1350-1]


Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 PP 1041-1]


Subvention ( 15.000 euros ) à l'association Extra Muros (93430 Villetaneuse) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DAC 1360-1]


Archipel, jardin flottant sur la Seine (7e)-Marché de prestations intellectuelles-Protocole d'indemnisation du bureau de contrôle Véritas Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DEVE 1069-1]


Subvention (400 euros) et convention avec l’Association Le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 DPP 1031-1]


Subvention (6 000 euros) à l’association Institut Tout Monde (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2014 [2014 CAB_MA 1025-1]


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