Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 octobre 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DAJ 1019-1]
Subventions Fonds du Maire (8.000 euros) aux associations Lion’s club et Le laboratoire de la création.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DDCT 115-1]
Subvention (1.500 euros) à l’association Réseau d’échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DDCT 101-1]
Fixation du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DRH 1007-1]
Modification des délibérations portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DRH 1040-1]
Subvention Fonds du Maire (14.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et d'animation du 3e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DDCT 129-1]
Centre sportif Auguste Blanqui, 26 boulevard Auguste Blanqui (13e) - Restructuration du bâtiment accueil-vestiaires du centre sportif - Déclaration préalable.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DJS 340-1]
Modification de la délibération fixant l’échelonnement indiciaire du corps des éboueurs
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DRH 1011-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association Centre de Recherche et d'Information pour le Développement - CRID (10e) pour la Semaine de la solidarité internationale 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DGRI 1053-1]
Subventions (7.000 euros) à 4 associations domiciliées ou œuvrant dans le 20e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DDCT 100-1]
Principe et caractéristiques principales du lancement du dispositif « Paris Escalade » - Tarification afférente.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DJS 263-1]
Prestations de services pour la gestion des Centres d'animation Oudiné et Goscinny (13e) - Marché de service (art.30) - Principe et modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DJS 333-1]
Achats d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes – Accords-cadres de fournitures et services – Modalités de passation – Autorisation de signer les marchés subséquents
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DPA 1002-1]
Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Ateliers Villes pour ses actions d’éducation à la ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2014
[2014 DDCT 69-1]
