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Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la SOLIDEO et Paris 2024 relative aux sites d’entrainement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 SG 3-1]


Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAC 302-1]


Convention de cession des codes sources et autres composants techniques du logiciel « IMR/Balmes » entre la ville de Lyon et la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DSIN 3-1]


Convention de services entre la Ville de Paris (DSIN) et l’École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP)- approbation - signature. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DSIN 5-1]


Subventions (65 000 euros) aux associations APIPD CASODOM CIFORDOM DIFE KAKO ITM OPOM et UNOM Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 SG 29-1]


Transformations Olympiques – Subvention (15 000€) et convention entre la Ville de Paris, PARIS 2024 et l'Association Médecine pour tous Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 SG 13-1]


Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2021. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DFA 34-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement des eaux (SAGE) de la Bièvre (SAGE Bièvre). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.141]


Kiosques de presse - Avenant de transfert du marché public signé avec la société Médiakiosk à la société JC Decaux suite à fusion-absorption. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAE 128-1]


Convention d’objectifs relative à l’aménagement des espaces publics aux abords du Grand Palais (8e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 SG 2-1]


Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid 19 – Mesures d’exonération de loyers à certains professionnels, locataires de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DLH 116-1]


Classification de nouvelles voies du 18e au titre des droits de voirie. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DU 87-1]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.134]


Centre sportif parisien de l’Île de Puteaux - Modification du contrat de DSP avec le groupement (Fédération Française de Tennis - société Soccer 5 France) et signature du contrat afférent. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DJS 146-1]


Subvention dans le cadre du budget participatif et prolongation d’une convention d’investissement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DDCT 56-1]


Protocole d'accord avec le GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE PARIS – PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES – GHU. Apurement de la dette locative. Villa Compoint (17e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DLH 119-1]


Approbation des statuts de l'association Syndicale Libre (ASL) Chapelle International Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DSIN 1-1]


Écoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1 918 200 euros) et subventions d’investissement (1 169 000 euros), au titre des exercices 2020 et 2021. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAE 156-1]


Subvention d’équipement (8.000 euros) et convention avec l’association Polynotes 75 (11e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAC 306-1]


Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 de divers programmes de logements sociaux, d’une maison de la santé et de commerces par la RIVP - Modification des garanties d’emprunt (20 558 704 euros) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DLH 107-4]


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