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relatif à la situation des étudiants à la rentrée 2020. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [V .60]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Port autonome de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.179]


Convention de don avec GMF (don de 20 K€) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 74-1]


relatif au lancement d'études pour la piste cyclable du boulevard Sébastopol. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [V .65]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du Bassin versant de la Bièvre (SMBVB). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.194]


Dispositions fixant les modalités d'organisation, et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle de la PP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 58-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Centre audiovisuel de Paris » (Forum des images). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.192]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval « l’Ourcq Aval ». Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.195]


Dispositions fixant modalités d'org, et épreuves de l'examen prof pour accès au grade d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle de la préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 57-1]


DM1 2020 du budget spécial de la préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 82-1]


en réponse aux vœux n° 20, 21, 22 et 23. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [V .64]


Liste des membres présents - Mardi 6 octobre 2020 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [Liste des membres présents - Mardi 6 octobre 2020 - Après-midi]


Don à la BSPP de matériel de sport par l’Association pour le Crédit et l’Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris (ACEF) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 79-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte ELOGIE-SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.182]


Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police concernant la fourniture d’effets et d’accessoires vestimentaires pour les besoins des motocyclistes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 62-1]


Convention Campus des métiers d’art et du design. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAE 149-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Théâtre de la Ville ». Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.190]


Conventions de mise à disposition temporaire à titre gratuit d’agents de la Ville de Paris avec l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris et le Centre d’Action sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DRH 47-1]


relatif au devenir du bassin d’apprentissage de la natation du collège Condorcet. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [V .59]


Fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des magasins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 PP 69-1]


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