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Subventions (1.395.000 euros), conventions et avenant avec dix-sept organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 77-1]


Subvention (28.000 euros) et avenant N°1 à la convention avec l'association Actions Traitements (20e) . Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASES 124-1]


Subventions (256.000 euros) et conventions avec des associations ou organismes, pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l'Art pour Grandir. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 113-1]


Tarif spécifique de mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville pour l’organisation de la Biomim’expo de la SCIC CEEBIOS. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 186-1]


Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site Porte de Saint-Ouen (17e) - Avenant à la promesse de vente conclue avec la SNC PARIS 17 AND CO. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 77-1]


Subventions de fonctionnement (605.400 euros) et d’investissement (514.230 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Code Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 65-1]


Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2022 (10 925 189 euros) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 111-1]


Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) – Acquisition à titre gratuit par la Ville de Paris auprès de la SPL Paris et Métropole Aménagement d'un équipement public correspondant à la voie V11. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 18-1]


Cession par voie d'adjudication publique d'une maison d'habitation et de son terrain environnant à SONCHAMP (78). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 141-1]


Subvention à la Fondation Mémorial de la Shoah (73.120 euros) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 140-1]


Subvention ( 117 121€) avenant n° 7 et convention avec l'association Les Petits Loups pour sa crèche parentale Les Petits Loups (19e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 131-1]


Subvention ( 128 600 euros) avenant n° 6 avec la fondation "Fondation Henriette Viollet – Aide aux Familles" pour la halte-garderie Fondation Henriette Viollet – Aide aux Mères de Famille (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 146-1]


Réalisation d’une crèche collective de 99 places 18, rue de l’Ingénieur Robert Keller – 15e - avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 220-1]


Subvention (49 029 euros), avenant n° 6 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 58-1]


Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l’association Comité Quartier Latin (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 274-1]


Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DRH 7-1]


Avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation des locaux couverts de la culée droite du Pont Alexandre III – Port des Champs-Elysées (75008 Paris) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFA 51-1]


Cession de gré à gré d'une parcelle de terrain 88/98 chemin de Groslay à Bondy (93). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 78-1]


Subvention (2 201 366 euros) et avenants n°5 et 6 avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (6e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 76-1]


Constitution d’une servitude de passage au profit de la Ville de Paris sur la parcelle 1 place Saint-Thomas-d’Aquin (7e) et abrogation de la délibération 2019 DU 147. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 113-1]


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