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BP 2022 des Etats spéciaux d'arrondissement - 1ère délibération. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFA 56-1]


Subvention (9 110 921€) et avenants avec la fondation des Œuvres de la Croix St Simon (FOCSS) pour ses 27 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 166-1]


Subventions (100.000 euros) à 5 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2021 du Budget Participatif Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DDCT 77-1]


Désignation d’un?e représentant?e du Conseil de Paris au sein du Conseil d’Administration du Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DJS 142-1]


Subvention ( 157 223 €), avenant n° 6 avec l'association "Association Générale des Familles de Paris 12" pour la halte-garderie Croque-Nuage (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 144-1]


Prolongation d'un mois de l’exonération de droits de voirie 2021 pour les dispositifs de terrasses approuvée lors du Conseil de Paris des 17 et 18 novembre 2020 et des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 160-1]


Caisse des écoles (8ème) – Attribution d’une subvention exceptionnelle (100.000€) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 144-1]


Subvention (625 204 €), avenants n° 6 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 219-1]


Subvention de fonctionnement (8.000 euros) à l’association DISQUAIRE DAY Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 277-1]


Subvention (117 741 euros), avenant n° 6 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la crèche collective multi-accueil Le Petit Relais (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 143-1]


Subvention d'investissement (10 000 euros) Futur@Cinéma Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 175-1]


Subvention ( 60 016 euros), avenant n° 6 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 136-1]


Cession d’un immeuble 83 avenue de la République à Meaux (77). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 136-1]


Subventions (20.073 euros) à quatre associations et un EPCC avec conventions et avenants pour le développement d'activités partagées et ludiques parents/enfants les samedis matin dans des EAPE. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 201-1]


Convention avec le Ministère de la transition écologique et convention avec GRTgaz relatives à une étude de déviation d'une canalisation de gaz avenue de la Porte de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 132-1]


Adaptation et mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DJS 136-1]


Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFA 52-1]


Signature d'une convention « étude-action sanitaires » avec le CAUE Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 136-1]


Subvention (83 657) et avenant n° 6 avec l'association Les GARDONS (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 107-1]


Transformations Olympiques – Talents 2024 3e édition - réallocation du 4ème prix (10 000 €) au projet Boite de Boite Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 SG 52-1]


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