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Acquisition par le Laboratoire central de la Préfecture de police d’appareils de radiographie portable avec générateur de rayons X pour les interventions de déminage Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 76-1]


Autorisation de signer la convention de partenariat entre la PP, l’ANSSAET, et le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation relative au laboratoire Centrale des services vétérinaires (LCSV) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 75-1]


Modification de la délibération n° 2013 PP 62-1° des 14 et 15 octobre 2013 portant dispositions statutaires applicables au corps des contrôleurs de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 69-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association Territoires d’Événements Sportifs Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 R50]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche « Chaire Travail » (14e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 101-1]


Délibération AVAL: Opération relative à la restauration des façades intérieures et extérieures du bâtiment sis 12-14 quai de Gesvres à Paris (75004) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 86-1]


Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DLH 179-5]


Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 70-1]


Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DLH 179-9]


Modalités de passage du public par le site la "Ferme du rail" pour accéder à la promenade de la PC19. Ouverture de terrasse et installation de jardinières - Convention avec Réhabail. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DEVE 94-1]


Subventions (170.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 295-1]


Occupation temporaire d’un terrain situé 17 à 21 quai de Seine à Saint-Ouen (93) - Avenant d’une convention avec le SYCTOM. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DPE 43-1]


Subvention de fonctionnement (65.000 euros) et d’investissement (35.000 euros) à Sorbonne Université et convention avec le Groupe régional d’études sur les changements climatiques (GREC) francilien Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 267-1]


Fourniture de matériels, consommables, accessoires de photographie et prestations de maintenance des équipements pour les services relevant du Préfet de police Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 73-1]


Acquisition de matériels de restauration collective et d’environnement de cuisine ainsi que de leurs pièces détachées pour la Préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 78-1]


Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 166-1]


Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et les consorts SABATIER lié à la destruction de l’œuvre murale «Mur de Lave» du sculpteur Pierre SABATIER située dans le square Balagny (17e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DEVE 67-1]


Projet d’un démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales « LIFE ADSORB » dans le Bois de Boulogne (16e) – Avenant n° 1 à la convention de financement avec l’Union européenne Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DPE 49-1]


Modifi contrat n°6 au marché de travaux 20190000021801 pr construction base instruction regroupt services d’instruction BSPP - 1,installation chantier/démolition/curage/gros œuvre/charpente/façade.. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 96-1]


Maîtrise d’œuvre technique pour l’opération de mise en sécurité incendie des 1er et 2e sous-sols de la Caserne Cité à Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 82-1]


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