Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2021
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

ZAC PRG (13e) – Autorisation de dépôt par la SEMAPA de trois autorisations d’urbanisme pour travaux de voirie – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 127-1]


Voeu relatif au budget pluriannuel du Plan. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .271]


relatif à un plan permettant un accès à des toilettes dans tout Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .288]


vœu relatif au développement de supermarchés ouverts 24h/24 et 7 jours/7. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .313]


Participation (jusqu'à 180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASES 230-1]


relatif au déploiement de capteurs CO2 dans les crèches, écoles, collèges. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .305]


Voeu relatif à la sculpture attribuée à Anna Waisman située 7, rue du Mont-Cenis (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .285]


relatif à la convocation en urgence d’une réunion du comité Porte Maillot. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .286]


relatif au débat organisé sur la pratique de la natation à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .275]


Participations pour l'année 2021 aux 6 Maisons des aînés et des aidants au titre des CLIC (centres locaux d'information et de coordination) autorisés à Paris (3 247 510 euros) et signature d'avenant Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASES 24-1]


ZAC PRG (13e) - Acquisition et cession auprès de la SEMAPA de diverses emprises. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 55-3]


voeu relatif au maintien du service public postal dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .312]


Voeu relatif à la hausse des prix de l'énergie Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .267]


relatif aux moyens dans les universités. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .307]


ZAC PRG (13e) – Autorisation de dépôt par la SEMAPA de trois autorisations d’urbanisme pour travaux de voirie – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 127-2]


Voeu relatif au blocage des prix du gaz et de l’énergie. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .290]


relatif à l’accueil des personnes menacées en Afghanistan. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .295]


ZAC PRG (13e) – Autorisation de dépôt par la SEMAPA de trois autorisations d’urbanisme pour travaux de voirie – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 127-3]


relatif à la remise en état et à la sécurisation du foyer 122 rue Falguière (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .294]


relatif à l'avenir de la Gare du Nord Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [V .300]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25