Cession au profit du Département du Val-d'Oise d'une parcelle de terrain dépendante de l'île d'Herblay, sur la commune d'Herblay (95).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DU 137-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association APESA Paris (Aide Psychologique aux Entrepreneurs en Souffrance Aigue)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DAE 264-1]
Subventions (553 184 euros) et avenants n° 1, 4 et 6 avec l'association France Horizon (10e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFPE 171-1]
Subventions (342.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DAE 167-1]
Subvention (31 404 euros), avenant n° 6 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie Les P’tits Loups (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFPE 88-1]
Subventions (6 375 542 euros), avenants n° 1, n° 3 et n° 6 avec l'association
ABC Puériculture (16e) pour ses 25 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFPE 218-1]
Autorisation de signer la prorogation de la convention de constitution du service facturier (service mutualisé DRFIP/Ville de Paris).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFA 43-1]
Subvention (132 478 euros), avenant n°6 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFPE 164-1]
Subvention (184 439 €) pour la Fondation de l'Armée du Salut pour son établissement d'accueil petite enfance situé dans le 11ème arrdt
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFPE 160-1]
Subvention ( 53 030 euros), avenant n° 6 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DFPE 179-1]
Avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage et abondement du fonds (3.000.000 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DAE 176-1]
Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours d'agent de maîtrise en électrotechnique.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DRH 62-1]
Adhésion au Groupement d’intérêt public SESAN pour le développement des services numériques de santé.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DASES 131-1]
Subvention (20.000 euros) en fonctionnement, et convention avec l’association Fontaine O Livres (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DAE 273-1]
Convention de mécénat de compétences avec le cabinet Sia Partners dans le cadre de la création du volet digital de QJ (Maison pour la Jeunesse).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DJS 143-1]
Subventions (80.000 euros) et avenants à conventions avec 4 associations culturelles dans le cadre des événements estivaux et de rentrée soutenus par la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DAC 55-1]
Écoles d’arts appliqués – Dotation de fonctionnement exceptionnelle de 82.000€ à l’école Boulle
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2021
[2021 DAE 269-1]
