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Déliberation
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Subventions (3 420 570 euros), convention et avenants 2, 3, 4, 5 et 6 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 199-1]


Convention de partenariat « Accompagnement du projet Oasis » avec le Conseil d’Architecture, Urbanisme et Environnement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 143-1]


Espace Florimont (Tremblay en France), convention de surplomb de la passerelle et convention d'aménagement d'un espace paysager. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DVD 36-1]


Maintenance des toitures terrasses et toitures à pans inclinés des emprises de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 81-1]


Fourniture d’eau de secours - Conventions entre la Ville de Paris, la Régie Eau de Paris, SENEO et SUEZ. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DPE 29-1]


Protocole d'accord transactionnel PFAU Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 60-1]


Subvention (134.706,24 euros) de l’ADEME, suite à la sélection de Paris à l’Appel à Manifestation d’Intérêt "Feuille de route pour la Qualité de l’Air en Ile de France". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DEVE 106-1]


Relogement des deux services d’assainissement de la DPE dans l’immeuble 98 quai de la Râpée (12e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DPE 39-1]


Subventions (87 021 euros) et conventions avec six associations œuvrant pour la prévention des déchets et au développement des « territoires zéro déchet » Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DPE 41-1]


Fourniture et livraison de gaz pour les services de la préfecture de police et du SGAMI-IDF, hors gaz naturel Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 95-1]


Subvention (50.000€) et convention avec l'association AFEV Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 263-1]


Modif contrat n°2 marché travaux pour la construction d’1 base instruction et de logistique de la BSPP - 1, av. Guy Môquet 94 - VALENTON – Lot 5 : VRD / espaces verts / mobilier extérieur Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 85-1]


Modification délibération n° 2017 PP 25 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de l’IML de la PP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 PP 68-1]


Conventions et subventions (1 430 500 euros) à 36 structures lauréates de l’appel à projets "Alimentation durable et solidaire 2021" Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 94-1]


Subvention d’investissement (15.000 euros) au CEDIAS - Musée social pour la création d’un portail numérique de conservation et de valorisation des archives de l’économie sociale et solidaire (7e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 169-1]


Actions d'aide alimentaire (389 984 euros) : 6 subventions de fonctionnement (244 142 euros) et 2 subventions d'investissement (145 842 euros). Conventions-Avenant. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASES 147-1]


Travaux d'élargissement de la RD 1 (Saint-Ouen) (93) - Convention de financement entre la Ville de Paris et le SYCTOM. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DPE 21-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil de développement territorial de la Direction territoriale de Paris (CDT) - collège n°3 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 R52]


Huit marchés couverts alimentaires et un marché découvert parisiens – approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 283-1]


Adaptation du dispositif de financement associatif étudiant "Kit Asso" Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 183-1]


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