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Déliberation
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Subvention (20.000 euros) à la Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF – DELF. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DDCT 65-1]


Convention éducation par le sport. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 SG 42-1]


Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2021. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DDCT 80-1]


Subvention (1.000 euros) à l’association Volontariat et soutien par l’art (VS Art) (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 308-1]


Centre équestre de la Cartoucherie à Paris 12e - Convention d’occupation du domaine public avec la SARL Cheval Loisirs Campagne Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DJS 124-1]


Adhésion à l’association Territoires d’Événements Sportifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 SG 53-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Ivry Gitlis au 11 rue Bernard Palissy à Paris 6e Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 511-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 394-1]


Contrôle des règles d'hygiène de l'habitat - convention de prestations de services Ville de Paris / Etat pour 2021. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DLH 266-1]


Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Monsieur Tom HAUGOMAT, illustrateur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 363-1]


Subvention (10 000 €) et convention avec l'association Vélo école 20e. Convention d'occupation du domaine public pour les mobiliers de stationnement de vélos sécurisés. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DVD 77-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association FU-JO’ Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 301-1]


Subvention (3.123.000 euros) et avenant à convention pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 53-1]


Acquisition de droits d’exploitation non commerciale pour le documentaire « A Fleur de peau » Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 398-1]


Subventions (10.000€) à trois associations de chœurs d'enfants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 302-1]


Acceptation de la subvention du Ministère de L’Europe et des Affaires étrangères pour le Projet de Coopération entre Montréal et Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DGRI 44-1]


Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation du Louxor-Palais du cinéma Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAC 563-1]


Subventions (42 500 euros) aux associations CASODOM, Couleurs Pays, Difé Kako, ITM, Le Monde Créole et Le Relais 59 l’organisation d’évènements mettant en avant et promouvant les cultures et initiati Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 SG 50-1]


Partenariat stratégique avec Platforma-CCRE. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DGRI 60-1]


Avenant à la Convention de co-production, de co-organisation et d’occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Paris et la Fondation Carmignac. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DGRI 58-1]


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