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Bafa Citoyen - adoption d'un nouveau règlement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DJS 118-1]


Réhabilitation de la Cité Mixte Régionale Paul Valéry (12e ) – Convention opérationnelle et de participation financière entre la Ville de Paris et la Région d’Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 138-1]


Subvention (50 000 euros) et convention avec l'association Tremplin Paris 17 pour la préfiguration du projet "Territoires Zéro Chômeur" dans le 17ème arrondissement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 278-1]


Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (233 887 euros), subventions d’équipement ( 79 920 euros) et subventions pour travaux ( 189 219 euros). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 110-1]


Collèges publics – Contribution (2.005.969 euros) de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2022. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 115-1]


Subvention de (234 000 €) et convention avec l'association La Maison Kangourou pour des travaux de restructuration pour le multi accueil 2 rue Albert Roussel 17e Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 215-1]


Subvention(4 453 euros) et convention avec l'association "ORIGAMI" (12e) pour des travaux de rénovation de la halte-garderie 8 rue de Prague (12e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 202-1]


Subvention (169 759 euros), avenant n° 6 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 191-1]


Cession après déclassement d'un délaissé de voirie au droit du 4 passage des Récollets (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DU 80-1]


Autorisation de signature d'un avenant transactionnel entre la Ville de Paris et la société MAINTENANCE INDUSTRIE. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 223-1]


Subventions (186.800 euros) avec 44 associations, au titre de l’appel à projets "Collèges pour l’égalité". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DDCT 56-1]


Tarifs de mise à disposition de l'auditorium, du foyer, de la salle Xavier Lacoste, de la salle Tignous et des salles de commission de l'hôtel de ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DDCT 76-1]


Convention de coopération 2021-2026 entre la Ville de Paris et la Ville des Mureaux Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 SG 37-1]


Prolongation de l'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée dans le 13e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DAE 266-1]


Subvention (239 368 euros), avenants n° 6 à l'association Le Dauphin Bleu (18e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 57-1]


Modalités de recrutement et de rémunération des agents contractuels. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DRH 71-1]


Subventions (25.000 euros) et avenants à convention avec 5 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 214-1]


Convention avec l’etat pour le cofinancement de la rénovation de l’internat du collège Thomas Mann (13ème) dans le cadre de l’appel à projet Internats d’excellence relevant du plan de relance. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 145-1]


Académie du Climat - Conventions de partenariat avec des associations et l’Université Paris Sciences et Lettres, l’Université Gustave Eiffel et la Ville Les Mureaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DASCO 146-1]


Subvention (55 341 euros), avenant n° 6 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2021 [2021 DFPE 178-1]


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