Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1995

Conseil Général

> Déliberation (67)

> Débat (16)

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "A.I.D.E.S. Paris et Ile-de-France" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 336]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 42]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 58]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme, une mission relative à l'exécution des travaux de grosses réparations et d'entretien des bâtiments des lycée et collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 330]

Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1995, de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 329]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 32]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 62]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 40]

Subvention à l'Union nationale des familles de traumatisés crâniens (13e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1677]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 54]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 59]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 47]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 64]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 48]

Subvention à l'association "Autre monde" pour la création d'une "Cafétéria de la solidarité" destinée à la réinsertion des sans-domicile fixe parisiens allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 340]

Subvention d'investissement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'équipement du Centre d'hébergement et de réinsertion sociale George Sand, 5 bis, rue Stendhal (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 337]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 36]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 46]

Subvention au Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales - Centre Roger Ikor (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 700]

Budget modificatif n° 1 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 334]