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Septembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "La Commanderie du Clos Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1294]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 4e festival du film "Science et aventure". - Subvention à ladite association. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1243]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de fendage de bordures en granit pour la fabrication de pavés. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1190]

Approbation du principe de la fourniture de caveaux préfabriqués pour les cimetières parisiens (2e tranche). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1224]

Subvention à l'Association socio-éducative du collège Palissy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1095]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 94]

Subvention à l'Association des commerçants du boulevard Diderot, Beccaria, Charenton (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1420]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des derniers lots communaux dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1333]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 32]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 45]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 103]

Subvention au Centre social de gérontologie de la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1310]

Subvention d'investissement à l'association "Le Chardonnet" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1290]

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire du collège Georges-Rouault (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 782]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 33]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans du quartier Roquette-Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1371]

Approbation du principe de l'approvisionnement en fournitures informatiques nécessaires à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, en 1 lot unique. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1214]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Rosny-sous-Bois une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement d'anciennes carrières de gypse sises sous la commune de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1230]

Subvention d'investissement à l'Association diocésaine de Paris (8e) pour des travaux de grosses réparations sur des édifices cultuels privés ouverts au public. Mme MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Alain LEMETAIS, architecte D.P.L.G., un marché négocié pour la maîtrise d'oeuvre architecturale des travaux de relogement des dépôts de voirie sur le site de Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1191]