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Septembre 1995

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Débat

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12 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

8 - Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

39 - QOC 95-147 Question de M. Eric ARNAUD, au nom des élus majoritaires du 18e arrondissement, et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris à propos de l'incendie de 2 immeubles d'habitation survenu le 9 août 1995 dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

17 - 1995, P. 915- Subvention à l'association "Grossesse secours Paris", 51, rue Jeanne-d'Arc (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

55 - QOC 95-150 Question de Mme Laure SCHNEITER à M. le Préfet de police relative aux mesures d'interdiction prises à l'encontre des manifestations organisées par l'association "Greenpeace". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

11 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

22 - 1995, D. 1293- Approbation du principe de versement d'une subvention d'investissement à la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la transformation de locaux industriels en ateliers pour artistes (10e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

34 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

33 - Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de jurys d'architecture et d'ingénierie. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

32 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

27 - 1995, D. 1333- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des derniers lots communaux dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

42 - QOC 95-137 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les travaux à réaliser dans l'immeuble situé 64, rue d'Hautpoul (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

41 - QOC 95-136 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la restructuration de l'hôpital Rothschild (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

18 - 1995, D. 815- Opération d'aménagement "Porte d'Aubervilliers" (19e).- Bilan de l'enquête publique.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie et d'assainissement et des travaux d'éclairage public relatifs à cette opération. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

51 - QOC 95-155 Question de M. Jacques FÉRON et des élus de l'opposition municipale du 19e arrondissement, à M. le Maire de Paris sur le fonctionnement des mairies d'arrondissement et le respect de la loi P.M.L. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

6 - Aide en faveur des populations de Bosnie. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

30 - 1995, D. 1252- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

28 - 1995, D. 1334- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 171, rue Vercingétorix (14e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995