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Septembre 1995

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Déliberation

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Subvention à la compagnie Anne Delbée (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1199]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 20, rue Falguière (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1064]

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Gustave-Flaubert (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1560]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 61]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de consolidation de sols. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1234]

Subvention d'investissement à l'association "Les amis de Saint-Jean-de-Passy" (16e) pour l'acquisition et la pose de 3 statues au collège Saint-Jean-de-Passy. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1295]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 90]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 171, rue Vercingétorix (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1334]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration des équipements thermiques et la rénovation des réseaux eau froide et eau chaude de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Blanche" (9e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1271]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration-extension du groupe scolaire "Compans-Brunet" (19e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1285]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1226]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 97]

Subvention à l'association "Mélodi", compagnie Béatrice Agenin (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1202]

Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Réunion" (20e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1301]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 80]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 2.566.000 F pour financer l'acquisition du terrain sis 15, boulevard Carnot à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), contigu au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1236]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture, la confection, la pose et l'entretien de rideaux anti-soleil, d'obscurcissement et de voilages, nécessaires aux établissements scolaires municipaux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1248]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 31]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le traitement des ouvrages achetés par les bibliothèques de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 79-85, rue Julien-Lacroix - 52, rue Ramponeau, 7-11, rue du Sénégal (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1314]