Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 1995
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (317)
> Conseil général (67)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
haut
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1252]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 98]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 79]
Subvention au sous-régisseur du lycée Jacques Monod (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 887]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France une convention relative au suivi et à la lutte phytosanitaire des végétaux urbains. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1187]
Subvention à l'association "Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier d'Aligre" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1414]
Subvention à M. l'Intendant du lycée Hélène-Boucher (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 246]
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1281]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de lots dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1335]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 42]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 44]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 41-49, rue Piat (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1315]
Subvention d'investissement à l'Organisme de gestion du groupe Sainte-Anne (13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ledit organisme une convention. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1289]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 60]
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.290.000 F pour financer la tranche ferme des travaux de mise en conformité de l'électricité et des équipements du Laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1264]
Opération "Porte d'Aubervilliers" (19e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de la parcelle sise 186 à 190, boulevard Macdonald (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1343]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 75]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 40]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 64]
Aménagement du secteur "Pavillons-Pelleport" (20e). -Avis favorable à cet aménagement et à la mise en oeuvre de la Déclaration d'utilité publique de cette opération. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition et à la libération des immeubles situés 133-135, rue Pelleport et 13, rue des Pavillons (20e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1331]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
haut