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Septembre 1995

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Déliberation

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Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale, compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1198]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 41]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 39]

Subvention à l'association "Les parents des écluses" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1018]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des locaux de 77 crèches de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1251]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 52]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie d'assainissement et d'éclairage public relatifs à l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 815-2°]

Subvention à l'association "La Commanderie du Clos Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1294]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 4e festival du film "Science et aventure". - Subvention à ladite association. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1243]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de fendage de bordures en granit pour la fabrication de pavés. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1190]

Approbation du principe de la fourniture de caveaux préfabriqués pour les cimetières parisiens (2e tranche). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1224]

Subvention à l'Association socio-éducative du collège Palissy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1095]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 94]

Subvention à l'Association des commerçants du boulevard Diderot, Beccaria, Charenton (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1420]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des derniers lots communaux dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1333]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 32]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 45]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 103]

Subvention au Centre social de gérontologie de la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1310]

Subvention d'investissement à l'association "Le Chardonnet" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1290]