Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 1995
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (317)
> Conseil général (67)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
haut
Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale, compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1198]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 41]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 39]
Subvention à l'association "Les parents des écluses" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1018]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des locaux de 77 crèches de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1251]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 52]
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie d'assainissement et d'éclairage public relatifs à l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 815-2°]
Subvention à l'association "La Commanderie du Clos Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1294]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 4e festival du film "Science et aventure". - Subvention à ladite association. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1243]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de fendage de bordures en granit pour la fabrication de pavés. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1190]
Approbation du principe de la fourniture de caveaux préfabriqués pour les cimetières parisiens (2e tranche). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1224]
Subvention à l'Association socio-éducative du collège Palissy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1095]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 94]
Subvention à l'Association des commerçants du boulevard Diderot, Beccaria, Charenton (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1420]
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des derniers lots communaux dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1333]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 32]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 45]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 103]
Subvention au Centre social de gérontologie de la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1310]
Subvention d'investissement à l'association "Le Chardonnet" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1290]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
haut