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Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Bernard (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 1175]


Subvention à la Fondation Eugène-Napoléon (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 560]


Voeu relatif au projet de déménagement concernant le siège social de la S.N.C.F. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 V. 2]


Dénomination de la voie provisoirement dénommée DU/20 (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1135]


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