Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 >

Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV-Brancion" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1063]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 >