Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9   

Subvention au Comité des fêtes du 11e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 1372]


Voeu relatif à la suspension des expulsions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 V. 1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9