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Septembre 1996

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Attribution d'une dénomination à un espace vert du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1133]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1065]

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 47 logements en P.L.A., 74 places de stationnement et un foyer pour adolescents situé 77-79, rue de l'Eglise (15e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1112]

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Marx-Dormoy (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 1357]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1164]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la gestion des abonnements aux périodiques et quotidiens français et étrangers des établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1093]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage signée avec la Société Cordonnier fils pour la gestion du marché biologique et de produits rares, boulevard Raspail (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1171]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant au marché de contrôle technique signé avec la société "Qualiconsult" et, d'autre part, un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. François LAISNEY, architecte, associé au Bureau d'études techniques "Séchaud et Bossuyt", dans le cadre de la construction d'un ensemble scolaire, 15-17, rue de Tanger (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1086]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 12 lots de copropriété vacants dans l'immeuble situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1142]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement des locaux de la Délégation locale à l'emploi, 24-26, rue de Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1035]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 10 logements pour personnes défavorisées et 10 places de stationnement situé 55-57, rue des Maraîchers (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1103-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 12, rue d'Oran (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1100-1°]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 49 logements locatifs intermédiaires et 49 emplacements de stationnement situé 185, quai de Valmy (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1108-2°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1144]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 de centres d'animation implantés dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1071]

Subvention au Cercle municipal des Gobelins et des Beaux-Arts (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 916]

Subvention exceptionnelle à l'association "ABC puériculture" pour son service de garde d'enfants à domicile (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1098]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1066]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 R. 28]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, par voie d'adjudication publique, de logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1147]