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Septembre 1996

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Subvention exceptionnelle à l'association "Les Douves" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1084]

Approbation du principe de la création de couvertures en toile pour le tennis et de l'aire de skateboard du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1078]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1067]

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1995 P. 2237]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la toiture du bâtiment B "Château Violet" du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1048]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes une convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation des courts de tennis Jean-Dixmier (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1080]

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 225 logements en PALULOS situé 35-43, rue Duris (20e). - Fixation définitive de la participation de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1105]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 5.150.000 F pour financer l'isolation thermique par l'extérieur, la réfection des terrasses et des façades et le remplacement des châssis des vitres du centre de secours contre l'incendie de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris "Montrouge" (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1050]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de parcelles de terrains situées au Cornillon-sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Paris université club" une convention en faveur de l'athlétisme de haut-niveau à Paris. - Subvention audit club. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1085]

Réhabilitation "PALULOS" de l'immeuble "60 Edison" situé 60, avenue Edison (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1115]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1073]

Exploitation du réseau. - Programme 1996. - Approbation de la 15e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation. Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de génie civil et la fourniture de matériel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1055]

Approbation du principe de la recherche et du recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1036]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 49 logements locatifs intermédiaires et 49 emplacements de stationnement situé 185, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1108-3°]

Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Lancement d'un programme expérimental. - Définition et conditions générales. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1114]

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Bernard (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 1175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 185, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1108-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société d'H.L.M. "L'Habitat social français" un avenant au bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 4-6, rue de la Moselle (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1110]

Subvention à la Fondation Eugène-Napoléon (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 560]