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Septembre 1996
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Subvention exceptionnelle à l'association "Les Douves" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 D. 1084]


Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1995 P. 2237]


Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Claude-Bernard (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 1175]


Subvention à la Fondation Eugène-Napoléon (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1996 [1996 P. 560]


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